vielmur-sur-agout.fr : Le conseil municipal http://www.vielmur-sur-agout.fr/rubrique/afficher/29 Les décisions importantes du conseil municipal : Le budget, les projets, ... fr Copyright 2012 20 May 2012 08:46:50 GMT 2012-05-20T08:46:50+01:00 unknown Conseil Municipal du 8 Mars 2012 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/199 Laurent FOUILLADE est élu par 15 voix sur les 15 présents au poste de troisième adjoint en remplacement de Michel POUZADOUX ayant donné sa démission de ce poste mais restant Conseiller Municipal. Le Conseil Municipal met en place la nouvelle organisation suite à ce remaniement. Le Conseil Municipal vote à l'unanimité les comptes administratifs 2011 (budget principal et budgets annexes), approuve les comptes de gestion dressés par Madame la Trésorière de Saint Paul Cap de Joux et affecte le résultat 2011. Le Conseil Municipal décide de faire appel au service remplacement du Centre de Gestion du Tarn pour le remplacement du personnel administratif. Il valide les modifications apportées au projet de Plan Local d'Urbanisme suite à la consultation et aux avis formulés par les personnes associées. Le Conseil Municipal évoque l'inauguration de l'école de ce 16 Mars et un point est effectué sur divers dossiers en cours. 13 Mar 2012 22:29:20 GMT 2012-03-13T22:29:20+01:00 2012-03-13T22:29:20+01:00 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/199.xml 199 true http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/199.xml Conseil Municipal du 9 février 2012 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/194 Le Conseil Municipal décide d'inaugurer l'école publique communale le 16 mars prochain en présence de nombreuses personnalités civiles et militaires. le Conseil Municipal instaure une réduction de base minimum en faveur des entreprises assujetties à la CFE dont le montant des recettes ou du chiffre d'affaires est inférieur à 10.000 €uros. Il fait part de son désaccord suite à l'étude sur la présence postale dans le secteur de Lautrec/ Saint Paul Cap de Joux. Le Conseil Municipal décide de changer les logiciels de gestion communale, les anciens logiciels étant devenus obsolètes. Il autorise Madame le Maire à signer une convention d'adhésion au service prévention du Centre de Gestion du Tarn pour la mise en oeuvre de prestations dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail. Plusieurs autres points sont abordés ainsi que le planning des animations et réunions à venir. 18 Feb 2012 14:23:14 GMT 2012-02-18T14:23:14+01:00 2012-02-18T14:23:14+01:00 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/194.xml 194 true http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/194.xml Conseil Municipal du Jeudi 12 Janvier 2012 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/187 Les élus ont examiné le rapport suite à l'étude sur la présence postale dans le secteur de Saint Paul, Vielmur et Lautrec. Une série de constats et de propositions feront l'objet d'une délibération lors du Conseil Municipal de février. Le Conseil Municipal décide de confier l'étude de faisabilité d'une maison de la santé à la Société d'Economie Mixte pour le Développement et l'aménagement du Tarn (SEM 81). le coût de l'étude s'élevant à 3.980 €uros hors taxes. Le Conseil Municipal définit d'intérêt communautaire la création et la gestion d'un office du tourisme intercommunal et souhaite qu'un point tourisme soit déployé sur la commune de Vielmur. Le délégué communal auprès du SIAEP effectue un compte rendu de la dernière réunion du Syndicat des eaux faisant ressortir les perspectives d'investissement d'ici à 2016. Plusieurs autres dossiers, rendez-vous et questions diverses ont été abordés au cours de cette séance. 18 Jan 2012 20:13:17 GMT 2012-01-18T20:13:17+01:00 2012-01-18T20:13:17+01:00 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/187.xml 187 true http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/187.xml Conseil Municipal du 8 décembre 2011 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/184 Le Conseil Municipal fixe le tarif de la redevance assainissement qui sera appliquée au mètre cube consommé à compter du 1er Janvier 2012 à 1,35 €uros. Le Conseil Municipal décide d'adhérer au contrat groupe du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn pour l'assurance du personnel en 2012 et mandate le CDG 81 pour la consultation en vue du renouvellement du contrat groupe assurance du personnel pour les années 2013 à 2016. Le Conseil Municipal décide de solliciter l'aide de la DRAC Midi-Pyrénées, du Conseil Régional Midi-Pyrénées et du Conseil Général du Tarn pour la réalisation de la troisième tranche de travaux de restauration du tableau central et du Maître autel de l'église Saint Géminien. Une subvention exceptionnelle sera versée au CLAE pour l'achat de matériel ludique. Le Conseil Municipal approuve des virements de crédits nécesaires à la clôture de l'exercice 2011. Il décide de verser une subvention d'un montant de 0,70 €uros par habitant pour 2012, au chenil de Castres qui assure l'accueil des animaux errants. Il décide de demander le renouvellement du contrat Enfance Jeunesse avec la CAF qui participe à l'accueil des enfants dans les Centres de Loisirs. Il crée un poste d'adjoint Technique Territorial avec pour spécialité l'entretien des espaces verts. En questions diverses, l'actualisation du Schéma d'assainissement est présentée aux élus. le Conseil Municipal décide de se ré-engager dans l'opération des marchés de producteurs en 2012. Plusieurs rendez-vous et manifestations sont fixés avec notamment la cérémonie de présentation des voeux de nouvel an le dimanche 8 Janvier 2012 à 11 Heures ou seront invités la population et les personnalités civiles et militaires ainsi que le repas offert aux personnes âgées de plus de 65 ans et qui aura lieu le samedi 14 janvier 2012 à 12 Heures. Il est rappelé que la Mairie sera ouverte au public le samedi 31 décembre de 8 heures à 12 heures notamment pour recevoir les inscriptions sur la liste électorale. 15 Dec 2011 14:36:59 GMT 2011-12-15T14:36:59+01:00 2011-12-15T14:39:01+01:00 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/184.xml 184 true http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/184.xml Conseil Municipal du Jeudi 10 Novembre 2011 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/179 Le Conseil Municipal approuve la création d'un poste d'agent technique chargé des espaces verts. Le profil de poste est validé et fera l'objet d'une publication élargie. Dans le cadre de la réforme de la fiscalité de l'aménagement, le conseil municipal instaure la Taxe d'Aménagement qui va se substituer à la Taxe Locale d'Equipement à compter du 1er Mars 2012. Le taux est fixé à 3% égal au taux de TLE institué antérieurement. Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer la convention de groupement de commande avec la CCPA concernant les travaux de voirie d'intérêt communautaire. Le Conseil Municipal autorise quelques virements de crédits nécessaires à la clôture de l'exercice comptable. Il réaffirme sa position concernant le Schéma de Coopération Intercommunale. Il choisit le fournisseur pour le remplacement des menuiseries de la salle polyvalente. Le pact Tarn en charge de l'aménagement de logements dans l'immeuble de l'ancienne gendarmerie annonce un début des travaux pour le 16 janvier prochain. Plusieurs informations diverses sont actées avec notamment l'organisation du Téléthon le 3 décembre prochain sur notre commune. Le planning des futures manifestations est établi notamment en ce qui concerne les festivités de fin d'année et l'organisation des voeux à l'intention de tous les vielmurois le 8 Janvier 2012. 15 Nov 2011 20:41:13 GMT 2011-11-15T20:41:13+01:00 2011-11-15T20:41:13+01:00 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/179.xml 179 true http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/179.xml Conseil Municipal du 13 octobre 2011 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/173 Un point est effectué sur le personnel communal avec l'adoption du régime indemnitaire. Le Conseil Municipal sollicite la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour une assistance à Maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude archéologique à la Tour des Lautrec. Le Conseil Municipal confie une mission au bureau d'études E.A.T.C pour l'actualisation du Schéma Directeur d'Assainissement avec délimitation du zonage d'assainissement. La commune participera à l'opération du téléthon et le programme provisoire est dévoilé. Nos ainés ont participé au voyage à Saint Clément des baleines organisé par les trois Centres Communaux d'Action Sociale de GUITALENS L'ALBAREDE, SEMALENS et VIELMUR. Une carte postale a été envoyée par les ainés à la Mairie de Vielmur sur Agoût. 24 Oct 2011 20:16:53 GMT 2011-10-24T20:16:53+01:00 2011-10-24T20:16:53+01:00 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/173.xml 173 true http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/173.xml Conseil Municipal du 15 septembre 2011 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/162 Dans ce Conseil Municipal de rentrée, il a été décidé de lancer, à l'unanimité, la procédure pour l'acquisition des parcelles nécessaires à l'implantation d'une Station d'Epuration. Les élus décident également de verser une avance sur subvention 2012, d'un montant de 200 €uros au Tennis Club Vielmurois. Le point est ensuite effectué sur les projets à la mi-mandat. Le Conseil Municipal décide de sécuriser l'avenue Saint Géminien par la mise en place d'une nouvelle signalisation. Les élus participeront aux formations dispensées à leur intention par l'Association des Maires du Tarn. Le planning des réunions et autres rendez-vous est établit pour les deux mois à venir 20 Sep 2011 21:41:25 GMT 2011-09-20T21:41:25+01:00 2011-09-20T21:41:25+01:00 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/162.xml 162 true http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/162.xml Conseil Municipal du 7 juillet 2011 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/150 Le conseil Municipal s'est réuni le jeudi 7 juillet. Il arrête le projet de Plan Local d'Urbanisme en validant le bilan de la concertation sur le PLU, suite à la présentation détaillée effectuée par le bureau d'études SEBA. Le Conseil Municipal décide de réaliser un emprunt d'un montant de 75.000 €uros destiné à financer les travaux imprévus d'assainissement sur la Route Départementale n° 92. Il décide également d'acquérir, moyennant la somme de 15.000 €uros, un terrain d'une contenance de 380 mètres carrés jouxtant les locaux de la gendarmerie. Il prend acte de l'ouverture d'une épicerie, place de l'esplanade à compter du 22 Juillet prochain et apporte son soutien à l'ouverture de ce commerce de proximité en allouant une subvention de fonctionnement nécessaire au démarrage de cette activité. Le Conseil Municipal approuve le principe de nomination d'un Agent Chargé de la Mise en Oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) au sein du personnel communal. Enfin, le point est effectué sur plusieurs dossiers en cours et le planning des réunions et manifestations diverses est dressé. 12 Jul 2011 18:37:04 GMT 2011-07-12T18:37:04+01:00 2011-07-12T18:38:08+01:00 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/150.xml 150 true http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/150.xml Conseil Municipal du Jeudi 9 Juin http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/141 Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 9 juin 2011. Il modifie les régies de recettes de la cantine, des droits de place et des photocopies pour mise en conformité avec les textes en vigueur. Il fixe la tarification du restaurant municipal à compter du 1er septembre 2011. Le Conseil Municipal décide de renouveler deux contrats d'agent auxiliaire et autorise Madame le Maire à signer un contrat à durée déterminée pour un agent technique. Trois jeunes ont été recrutés en contrat saisonnier pour la période estivale. Le projet d'ouverture d'une épicerie sur la commune est confirmé et ne devrait pas tarder à voir le jour. Une subvention au titre de la DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) a été attribuée à la commune pour le remplacement des menuiseries de la maison polyvalente. Plusieurs autres dossiers ont été évoqués et notamment les animations locales à venir, le feu de la Saint Jean et le lancement officiel du nouveau prêt-à-poster le samedi 18 Juin à 10 Heures. 11 Jun 2011 13:22:15 GMT 2011-06-11T13:22:15+01:00 2011-06-11T13:22:45+01:00 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/141.xml 141 true http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/141.xml Réaménagement de la place et du boulevard arrêtés http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/27 Cathy Rabou présentant le projet d'aménagement. 27 Apr 2010 09:17:51 GMT 2010-04-27T09:17:51+01:00 2010-06-15T18:23:06+01:00 http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/27.xml 27 true http://www.vielmur-sur-agout.fr/article/afficher/27.xml